Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par DRONE VOLT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DRONEVOLT COPTERPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est DRONE VOLT domicilié(e) 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque DRONEVOLT COPTERPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRONE VOLT - 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France
@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Appareils de locomotion par air, terre ou par eau ; véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules électriques ; avions sans pilote, à savoir drones et aéronefs télé-pilotés ; appareils, instruments et organes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Modèles réduits, téléguidés ou non d'avions, d'hélicoptères, de drones ; jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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